Nomenclature
Nomenclature-TV-des-Produits-2025
Les modifications apportées – Nomenclature 2025
02 10 08 01 Saumon fumé, caviar truite fumée, modification de l’intitulé, ajout » truite fumée »
08 01 05 03 Couchages et accessoire pour animaux de compagnie (panier, arbre à chat, GPS animaux …) modification de l’intitulé, ajout « et accessoires « ajout » ‘ panier, arbre à chat, GPS animaux …)
10 01 03 03 Produits soins intimes (y compris gélules) modification de l’intitulé, ajout » y compris gélules
10 02 03 04 Produits et solutions dentaires ( dont gouttières, entretien prothèse dentaires) modification de l’intitulé, suppression » entretien prothèse dentaire »
10 02 03 05 Entretien prothèses dentaires création d’intitulé
20 03 08 01 Expertise audit, consultants, avocats … ( sans garantie d’exclusivité) modification de l’intitulé, ajout » sans garantie d’exclusivité
20 04 01 01 Association, fédérations et organisations professionnelles ( dont Agences Nationales pour les Chèques Vacances) sans garantie d’exclusivité, modification de l’intitulé, ajout » sans garantie d’exclusivité
Les modifications apportées – Nomenclature 2024
02 03 04 01 Thés, infusions et tisanes – Modifications de l’intitulé, ajout « infusions et tisanes »
02 03 04 02 Infusions et tisanes – Suppression de la variété, regroupé avec 02030401
02 08 03 03 Gaufres, crêpes, pancakes (dont chocolatées) – Modification de l’intitulé, ajout « dont chocolatées »
02 09 05 02 Arômes, gelées – Suppression de la variété, regroupé avec 02090503
02 09 05 03 Aides culinaires, arômes gelées – Modification de l’intitulé, ajout « arôme gelées »
04 02 01 04 Vêtements et chaussures de travail et de loisirs (combinaison, salopette …) – Modification de l’intitulé, ajout » et chaussures »
08 03 06 02 Isolation, rénovation énergétique (y compris accompagnement de projets énergétiques) – Modification de l’intitulé, ajout « y compris accompagnement de projets énergétiques »
10 02 03 04 Produits et solutions dentaires (dont gouttières, entretien prothèse dentaire) – Modification de l’intitulé, ajout « dont gouttières, entretien prothèse dentaire »
10 02 06 01 Entretien prothèses dentaires – Suppression de la variété, regroupé sous le code 10020304
10 04 01 01 – Suppression de la variété sous le code 10040203
10 04 02 03 Patch (pastilles adhésives anti-imperfections) soins spécifiques (dont patch, traitement de l’acné) – Modification de l’intitulé, ajout « soins spécifiques (dont patch, traitement de l’acné)
10 05 01 01 Fonds de teints, poudre et blush, bb crème, cc crème – Modification de l’intitulé, ajout » bb crème, cc crème)
13 02 01 02 Bornes électriques (ventes, installation, location) – Modification de l’intitulé, ajout « location »
16 02 Édition littéraire — suppression » imprimée » ajout » littéraire »
16 02 01 : Édition littéraire — modification de l’intitulé suppression » aux seules chaînes exclusivement du câble et du satellite
16 02 01 12 : Édition littéraire tous supports : livres, BD, livres numériques, hors livres audio… (sans garantie d’exclusivité) suppression, modification de l’intitulé, suppression « électroniques » ajout » hors livres audio
17 01 03 01 : GMS, Hard Discount ( institutionnel ; Gamme MDD; Moyens de fidélisation ; Cartes de paiement d’enseignes ; Service drive : sans mise en avant d’un produit particulier) modification intitulé ajout » Gamme MDD; Moyens de fidélisation ; Cartes de paiement d’enseignes ; Service drive »
17 01 03 02 : Gamme MDD, 1ᵉʳ Prix ( institutionnel : sans mise en avant d’un produit particulier) suppression intitulé
17 01 03 03 : Moyens de fidélisation (cartes et bons de réduction, cashback, couponing…,) suppression intitulé
17 01 03 04 Cartes de paiement d’enseignes suppression intitulé
17 01 03 05 Service drive GMS et Hard Discount suppression intitulé
17 01 03 06 Service de livraison à domicile de courses de produits de grande consommation (sans garantie d’exclusivité
17 01 03 07 GMS, Hard Discount Alimentation, Boisson création nouvelle variété
17 01 03 08 GMS, Hard Discount Hors Alimentation Boisson création nouvelle variété
18 01 02 06 Prêts automobiles, motos, nouvelles mobilités – Modification de l’intitulé, ajout » nouvelle mobilités »
26 01 02 13 Produits de cure anti-rides internes (anti-rides hydratation, raffermissant, liftant) Modification de l’intitulé, ajout « anti-rides hydratation
26 01 02 15 Produits de cure hydratation interne – Suppression de la variété, regroupé sous le code 26010213
26 01 07 01 Vitamines, fortifiants, sels minéraux, probiotiques – Modification de l’intitulé, ajout « probiotiques »
49 01 04 06 Montres connectées et bracelets d’activités connectés – Modification de l’intitulé « ajout » bracelets d’activités connectés